La clarification par le décret du 4 juin 2018 des seuils de soumission des projets de travaux, de constructions et d'opérations d'aménagement à l'évaluation environnementale (ancienne « étude d'impact ») - Droit
Présentation PowerPoint
Terrain d'assiette composé de deux unités foncières distinctes à la date de délivrance du permis de construire - JURISURBA
Titre 1 : Dispositions générales
Archi-Pat... - Archi-Pat Architecture et Urbanisme
Château et son terrain d'assiette archéologique à Senonnes - PA00109619
Untitled
Quelques explications sur l'article R.123-10-1 du code de l'urbanisme – Chroniques de droit immobilier
Génie Civil - L'EMPRISE : partie du terrain qui appartient à la collectivité et affectée à la route ainsi qu'à ses dépendances. L'ASSIETTE : surface du terrain réellement occupée par la route.
PLUi approuvé le 20 décembre 2019
Sainte-Barbe | Politique. Le conseil débat du nouveau projet de lotissement
QUELLE EST L'ASSIETTE FONCIÈRE PRISE EN COMPTE POUR L'INSTRUCTION D'UNE DIVISION PRIMAIRE ? - Cridon Nord Est
PREMIERE PARTIE :
Vizea - Evaluation environnementale – Un premier semestre 2018 riche en évolutions
Untitled
Construire sans diviser n'est pas lotir – Adden le blog
Définition de terrain d'assiette | Dictionnaire français
N°9 - septembre 2021 - Construction - Urbanisme - LexisNexis
5611981ae7cd7.png?1501622213
2013083 CENTRE MULTIACTIVITES CHAMAGNIEU.pub
Définition de terrain d'assiette | Dictionnaire français
Présentation PowerPoint
